Informations légales
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1. Bulletin légales :
Nom du propriétaire : Sebastien Vence
Le Fondateur du site web : Vence Sebastien
Le Responsable de publication est : Vence Sebastien
Le Concepteur est : Vence Sebastien
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L’hebergeur du site est : Autre
2. Présentation :
Tout internaute se connectant et utilisant le site web : citropolis.fr est considéré comme utilisateur du site.
Le site internet citropolis.fr regroupe plusieurs services, dans l’état, disponible pour les utilisateur. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site citropolis.fr. Le site citropolis.fr est mis à jour de façon régulière par Vence Sebastien.
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3. Exigence d’accessibilité :
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4. Propriété intellectuelle :
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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